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Charles Montpetit

pdf 10,98 Mo charles-montpetit.pdf

COÛT DE LA DISTRIBUTION D’UN JOURNAL QUI TIRE À 49 000 EXEMPLAIRES Publisac Postes Canada 51 g chacun 67 g chacun (inclut deux circulaires) avec d’autres…

Mise à jour : 24 novembre 2020

2023-177 – Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

pdf 3,14 Mo DAI_2023-177_dates_rencontres_comptes_rendus.pdf

pb12@gmail.com 2 Monsieur Gaston Brumatti Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels 2525, boul. Laurier, Tour…

Mise à jour : 15 février 2024

Gabarit de mémoire

pdf 217 Ko A-3_RGPQ_N-12.pdf

(RGPQ) ADRESSE (n°, rue, app.) 345 boulevard du Lac VILLE CODE POSTAL Québec G2M 0E1 TÉLÉPHONE COURRIEL 1-877-854-2424 rgpq.ca@gmail.com RÉSUMÉ DU MÉMOIRE ET…

Mise à jour : 24 février 2023

Copies des rapports d'inspection et d'infraction concernant 9471-8194 Québec Inc., (Max Barbecue)

pdf 2,80 Mo DO_demande_acces_2026-03-02-018_MAPAQ.pdf

d'assainissement présent sur place. Rapport envoyé via courriel adresse ci-jointe: phuonghoang222111@gmail.com Rapport expliqué sur place à Madame Thi…

Mise à jour : 23 mars 2026

Participation sociale des adolescent-e-s et jeunes adultes autistes en milieux scolaires et d’emploi : analyser les obstacles pour concevoir des services permettant de les surmonter

pdf 11,82 Mo Participation-sociale-adolescents-jeunes-adultes-autistes-milieu-scolaires-emploi.pdf

boudreault@gmail.com) - Nathalie Poirier (poirier.nathalie@gmail.ca), - Valérie Malboeuf (malboeuf.valerie@courrier.uqam.ca), - Amélie Fournier et Audrey…

Mise à jour : 17 mai 2024

2023-202 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette au sujet des finances de la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et le dossier Novarium-Campus d’innovation du St-Laurent

pdf 4,94 Mo DAI_2023-202_rimouski_neigette.pdf

s du F on ds ré gi on s et ru ra lit é G uy C aron M aire de R im ouski G uy C ar on M ai re d e R im ou sk i M ar tin B ea ul ie u Pr és id en t-d ire ct eu…

Mise à jour : 4 avril 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3,54 Mo 202503-70_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Mise à jour : 24 avril 2025

ODAS.pdf

pdf 358 Ko ODAS.pdf

finances du Québec ODAS - Montréal 208-2515, rue Delisle, Montréal (Québec) H3J 1K8 Courriel : odasmtl@gmail.com ODAS - Montréal – 10 février 2026 Mémoire…

Mise à jour : 13 février 2026

Application for a Professional Licence for Provisional Custody of Animals and Notification of Importation of Animals (Combined)

pdf 202 Ko FO_provisional-custody-importation-animals.pdf

F-316 Québec (Québec) G1H 6R1 capitale-chaudiere.faune@mffp.gouv.qc.ca Nord-du-Québec (10) Direction de la gestion de la faune du Nord-du-Québec 951,…

Mise à jour : 6 décembre 2023

Demande d'accès concernant la rencontre virtuelle entre le MESS et la MRC Vallée-de-la-Gatineau qui a eu lieu le 12 décembre 2023.

pdf 8,21 Mo AI_M20243056_demande_acces_Rencontre_MESS_MRC_Vallee-Gatineau_2023-12-12.pdf

la Solidarité sociale 425 rue Jacques Parizeau, 2e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Tél. : 418 646-0425 poste 81682 Cell. : e-mail :…

Mise à jour : 26 mai 2025

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2023-177 – Les dates des rencontres, leurs comptes rendus incluant annexes du bureau de projet en érosion et en submersion côtière, bureau régional de coordination gouvernemental Iles de la Madeleine du MAMH, depuis août 2023

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Demande d'accès concernant la rencontre virtuelle entre le MESS et la MRC Vallée-de-la-Gatineau qui a eu lieu le 12 décembre 2023.

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