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  • Rapport final du comité de transition de la Ville de Sherbrooke

    pdf 229 Ko rapport_orga_ctsher.pdf

    dossier du logement social. LOGEMENT SOC IA L Le décret constituant la Ville nouvelle de Sherbrooke prévoit à l’article 57 que la ville doit : « constituer…

    Mise à jour : 2 août 2010

  • gtata-pecc-2019-11-rapport-complet.pdf

    pdf 1,36 Mo gtata-pecc-2019-11-rapport-complet.pdf

    de développement des IN Réserver au moins 5% du PQI aux IN Soutenir le développement d’expertise sur les IN Ajuster le cadre normatif, réglementaire et…

    Mise à jour : 23 novembre 2020

  • Ministerial Order 2020-052

    pdf 125 Ko AM_2020-052-anglais.pdf

    until 29 March 2020 by Order in Council 222-2020 dated 20 March 2020, until 7 April 2020 by Order in Council 388-2020 dated 29 March 2020, until 16 April…

    Mise à jour : 19 juillet 2020

  • Frais de déplacement de David Bruce Weiner de 2023 à 2024 – Partie 1

    pdf 22 Mo Frais-deplacement-David-Bruce-Weiner-2023-2024-1.pdf

    w for the most people to attend in person, but we will be including a virtual option. In the below doodle poll, please choose the…

    Mise à jour : 4 janvier 2024

  • Rapport annuel de gestion 2024-2025

    pdf 3,51 Mo SHQ-rapport-annuel-2024-2025.pdf

    m m on dM in is tr e re sp on sa bl e de l’ H ab ita tio n Fr an ce -É la in e D ur an ce au So ci ét é d’ ha bi ta tio n du Q ué be c Co ns ei l d ’a dm in…

    Mise à jour : 9 octobre 2025

  • Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2017-2027 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2017-2018

    pdf 19,00 Mo 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2017-2027.pdf

    06 6 Le s pr oj et s de « T ra in d e l'O ue st d e M on tr éa l, in cl ua nt la d es se rt e de l' aé ro po rt in te rn at io na l P ie rr e- E…

    Mise à jour : 26 novembre 2024

  • Pour un soutien de qualité à la participation sociale des personnes ayant des incapacités : une pratique d’accompagnement inclusive

    pdf 1,22 Mo Soutien-qualite-participation-sociale-personnes-incapacites.pdf

    disability advisory bodies in Australia. Journal of Intellectual and Developmental Disability, 36(1): 27-38 Graham, K. (2015). Cash payments in context:…

    Mise à jour : 12 mars 2025

  • 19378.pdf

    pdf 2,36 Mo 19378.pdf

    Business License in China (Dezan Shira, 2014) Recet Changes in the Registered Capital System in China (Jones Day, 2014) China announces significant…

    Mise à jour : 20 octobre 2022

  • Rapport final

    pdf 10,35 Mo Neuf-cas-integration-Rapport-final.pdf

    chaque étage, on compte quatre logements. Deux logements de trois chambres (les plus grands) sont disposés aux extrémités de manière perpendiculaire à l’axe…

    Mise à jour : 18 juillet 2025

  • Rapport de recherche vers un projet de référence rural

    pdf 3,28 Mo SARCA_rapport_CS_western.pdf

    Hébergement • Logements (accès particulièrement difficile pour les autochtones) 5. Hébergement • Logements à prix modiques pour les autochtones 5.…

    Mise à jour : 23 avril 2024

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