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par TEQ, a contribué à réduire les émissions de GES. À compter de 2014, le programme ÉcoPerformance, qui a pris le relais du PRCML, sert à sontour à…

Calgary, à Gatineau, à Guelph, à Halifax, à 66 Prochaine station, l’écofiscalité Hamilton et à Ottawa. La commission du transport de la CMM a mené à l’été…

et à certains lieux d’intérêt patrimonial, font l’objet de véritables enjeux collectifs. L’intérêt envers le paysage a d’abord été médiatisé à travers des…

frein à l’accessibilité à d’autres services ou à une ressource d’hébergement et de soins de longue durée, à moins que les installations en place ne…

75% A- 2012 A- 2013 A- 2014 A- 2015 A- 2016 A- 2017 A- 2018 A- 2019 A- 2020 A- 2021 Services de garde éducatifs à l'enfance - Programmes visés par PBPQ…

Elles sont complémentaires à celle inscrite à l’article 4 du ROMAEU. Version : Janvier 2026 3-25 De nombreux exploitants municipaux mesurent les débits à…

préliminaire Conception finale 0 à 3 0,50 à 1 Excellente 3,1 à 6 0,40 à 0,49 Très bonne 6,1 à 10 0,30 à 0,39 Bonne 10,1 à 25 0,20 à 0,29 Moyenne Supérieur à…

organismes municipaux et organisme public La LCV et le Code municipal du Québec (CM) prévoient actuellement qu’il est possible pour une municipalité de…

LAFOND INC. 2026-02-17 2026-02-19 Mirabel 163 467,00 $ 163 467,00 $ * Lot 02 Machinerie Avantis 2026-02-13 2026-02-19 Sainte-Marie 131 518,10 $ 131 518,10 $…

e du bien à l’échelle du Québec R ÉS U M É D E L’ ÉV A LU A TI O N ☒ Le bien répond à l’ensemble des conditions d’identification et présente au moins une…