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Analyse d'impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

pdf 1,07 Mo 2025-0243_air.pdf

le 3e et le 4e trimestre de l’année 2026 et le 1er trimestre de l’année 2027. La variation est ensuite calculée en employant les moyennes des périodes 2025-2…

Mise à jour : 2 février 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du Curateur public du Québec

pdf 2,71 Mo rapp_ann_2024_2025.pdf

2011 2018 2021 2026 2031 2036 2041 2046 2051 2056 2061 2066 2071 Mesures publiques Mesures privées Mandats de protection Projection Projections de la…

Mise à jour : 11 novembre 2025

Plan d'action régional 2025-2026 - Nord-du-Québec

pdf 609 Ko PAR_10_NQC_2025-2026.pdf

d’action régional 2025-2026 │ 24 Annexes Annexe I – Budget Le budget octroyé pour l’année 2025-2026 est de 4 298 000 $. Répartition par mesure Répartition…

Mise à jour : 17 septembre 2025

Forum Prévention en santé

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/publications/strategie-nationale-prevention-sante/evenements/forum-prevention-sante-2025

secondaire ayant subi de la violence physique ou sexuelle dans une relation amoureuse a légèrement augmenté entre 2010-2011 et 2022-2023. En 2022-2023, quatre élèves sur dix au secondaire ont subi de…

Mise à jour : 13 août 2025

Modalités d’application 2023-2026 du Programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route

pdf 344 Ko modalites-PCPP.pdf

PRÉJUDICES AUX TERRES AGRICOLES ATTRIBUABLES AUX VÉHICULES HORS ROUTE (PCPP) Modalités d’application 2023-2026 Août 2023 Cette publication a été réalisée par…

Mise à jour : 12 avril 2024

2304012-012 - Document

pdf 18,41 Mo 2304012-012-document.pdf

et une dimension plus négative de choix par défaut, subi. 1. Donner son consentement ou son assentiment à ce qui est offert, à ce qui arrive. 2. Subir ce qui…

Mise à jour : 28 avril 2023

Modalités d’application 2023-2026 du Programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route

pdf 344 Ko modalites-PCPP.pdf

PRÉJUDICES AUX TERRES AGRICOLES ATTRIBUABLES AUX VÉHICULES HORS ROUTE (PCPP) Modalités d’application 2023-2026 Août 2023 Cette publication a été réalisée par…

Mise à jour : 12 avril 2024

Lignes directrices - Programme d’aide financière aux activités communautaires du Programme de mesures de rechange général 2023-2026

pdf 477 Ko Cadre_PMRG_2023-2026.pdf

Programme d’aide financière aux activités communautaires du Programme de mesures de rechange général 2023-2026 Page 2 TABLE DES MATIÈRES 1. Définitions 3 2.…

Mise à jour : 28 octobre 2024

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2024-2025

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2024-2025

nombre total de chirurgie bariatrique effectué Le nombre des femmes qui ont subi cette opération Le nombre d’hommes qui ont subi cette opération Le nombre de décès Le nombre de cas de complications…

Mise à jour : 4 mars 2026

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 pour la Forêt d’enseignement et de recherche de la Vallée-de-la-Matapédia TFR 012050

pdf 817 Ko PS_TBE_FER_TFR-012050.pdf

pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 Forêt d’enseignement et de recherche de la…

Mise à jour : 27 août 2025

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Forum Prévention en santé

Modalités d’application 2023-2026 du Programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route

2304012-012 - Document

Modalités d’application 2023-2026 du Programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route

Lignes directrices - Programme d’aide financière aux activités communautaires du Programme de mesures de rechange général 2023-2026

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2024-2025

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 pour la Forêt d’enseignement et de recherche de la Vallée-de-la-Matapédia TFR 012050

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