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ministères, organismes gouvernementaux et sociétés d’État. 24. Le calcul du cumul des aides financières directes ou indirectes reçues des ministères,…

Québec, ministère des Transports et de la Mobilité durable, 2025 ISBN 978-2-555-01059-8 (PDF) Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du…

pour les personnes ayant des incapacités auditives; ■■ un partenariat avec des organismes de la société civile pour relayer l’information auprès de…

suis surprise de constater la période choisie pour la consultation. La Côte-Nord est une région constituée de chasseurs. La période de consultation coïncide…

Forêts Annexes ANNONCE DE LA TENUE DE LA CONSULTATION Le tableau suivant présente l’ensemble des différents moyens utilisés, par le MRNF ou par l’organisme…

à but lucratif légalement constituées en vertu des lois du gouvernement du Québec ou du Canada et ayant un établissement au Québec; • Dans le cas d’un…

à but lucratif légalement constituées en vertu des lois du gouvernement du Québec ou du Canada et ayant un établissement au Québec; • Dans le cas d’un…

préalable du MINISTRE, qui peut alors prévoir des conditions à cette fin. c) La présente convention ne constitue d’aucune façon une garantie ni un engagement…

moderne, lien avec culture et société (ex. : Speak What, Marcone Micone, Speak White, Michèle Lalonde) 5 secondaire Écoute d’un poème ou d’une chanson, lien…

potentiel de transformation et la capacité à croître sur certains sites lui confèrent une place prioritaire dans la stratégie d’aménagement, parmi l’ensemble…