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 transit, d'un mini hôtel de 8 chambres et d'un espace bureau pour les voyageurs 0 10 CS Kativik Puvirnituq Ungava…

(articles 145.1 à 145.8, OUI NON NON LAU). Il. Émission des permis et certificats en urbanisme (articles JJg à 122, LAU). NON NON NON I2. Contrôle…

parvenir par écrit, avant l’expiration du délai de 45 jours mentionné ci-dessus, au ministre des Finances, 390, boul. Charest Est, 8e étage, Québec (Québec)…

Gosselin, sous-ministre, ci-après nommé le « MINISTRE », AUTORISE Club de motoneige de la Côte-du-Sud, ayant son siège social au 70 rang Taché Ouest,…

93,8 95,8 89,6 83,3 93,8 81,3 93,8 93,8 91,7 79,2 88,4 OBNL autres Sans financement 28 71,4 85,7 82,1 75,0 75,0 96,4 39,3 85,7 82,1 71,4 67,9 75,6 Avec…

du Québec (ci-après le « MEQ ») a récemment été informé de préoccupations importantes concernant le climat de travail au sein du Comité de gestion de la taxe…

main-d’œuvre (chapitre D-8.3) et en vertu de l’article 23 du Règlement sur l’agrément et la déontologie des organismes formateurs, des formateurs et des…

main-d’œuvre (chapitre D-8.3) et en vertu de l’article 23 du Règlement sur l’agrément et la déontologie des organismes formateurs, des formateurs et des…

protégée Membre de la famille à l’étranger d’un R8 (RD2) R8 Réfugié/Personne protégée Reconnu réfugié ou personne à protéger (CISR); personne protégée (CIC)…

MDDELCC En cours 8.8. Reconduire et poursuivre la mise en œuvre du programme ClimatSol-Plus MDDELCC Réalisée 8.9. Renforcer les modes de gestion de l’eau et…