Résultats de recherche

prêts et bourses destinées aux personnes handicapées, soit la Mesure destinée aux personnes atteintes d’une déficience fonctionnelle majeure (50,9 millions)…

socioprofessionnelles destinées aux personnes ayant une DI-TSA, de 46 % pour celles destinées aux personnes ayant un trouble grave de santé mentale et de…

1 Mémoire destiné au ministère des Finances du Québec dans le cadre des consultations prébudgétaires 2026 12 février 2026…

devrez transmettre à votre BC au moment de la fermeture de votre service de garde. L’exemplaire destiné au BC est identifié, sur le Certificat de la CNESST,…

le cas échéant, la plate-forme de stockage de sols contaminés ou d’autres matières résiduelles destinés à servir de matériau 18. Dans le but d’atténuer les…

école dispose minimalement d’une salle polyvalente de 105 m². Ensuite, une superficie additionnelle, destinée aux dîneurs, est ajoutée en fonction de la…

et équipement destiné à traiter les eaux qui ne sont pas un système d’aqueduc Autorisation ministérielle Autorisation ministérielle Non Statu quo 178 Tout…

d'un équipement destiné à l'usage du public ou d'une installation non rattachée à un bâtiment et, deuxièmement, la sécurité du public qui a accès à un…

cession dans les logements destinés aux personnes aux études. • Des ajustements pour refléter la mise en œuvre d’une reconnaissance des locateurs pouvant…

leur niveau de risque revu, notamment pour faciliter l’installation d'appareils et d’équipement destinés à prévenir, à diminuer ou à faire cesser un…