Résultats de la recherche
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Guide destiné aux organismes à but non lucratif (OBNL) et aux coopératives pour l'adjudication des contrats - PAFSSPA
pdf 319 Ko PAFSSPA-guide-octroi-contrat-OBNL-coop.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mai 2024
pdf 2,38 Mo engagements-financiers-2024-05.pdf
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Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie du porc au Québec
pdf 3,26 Mo ED_portrait_diagnostic_industrie_porcine_MAPAQ.pdf
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Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Décembre 2022
pdf 2,86 Mo engagements_financiers_decembre_2022.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2023
pdf 3,62 Mo engagements_financiers_mai_2023.pdf
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Guide destié aux organismes à but non lucratif (OBNL) et aux coopératives pour l'adjudication des contacts
pdf 329 Ko PAFIRS-Guide_octroi_contrat_OBNL_COOP.pdf
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Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'Information
pdf 1,56 Mo decision_F2025108.pdf
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Demande de délivrance d'un certificat – Crédit d'impôt pour la construction ou la transformation d'un navire
pdf 1,07 Mo FO_construction_navire.pdf
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Guide destiné aux organismes à but non lucratif (OBNL) et aux coopératives pour l'adjudication des contacts
pdf 329 Ko PSISRPE-guide-octroi-contrat-OBNL-COOP.pdf
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Guide destiné aux organismes à but non lucratif (OBNL) et aux coopératives pour l'adjudication des contacts dans le cadre du PSISRSES
pdf 329 Ko PSISRSES-guide-octroi-contrat-OBNL.pdf