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et des écosystèmes du Québec nordique de même que les valeurs culturelles associées. Cette désignation, qui permet de comptabiliser un territoire au Registr…

Oui/Non Entreprise à but non lucratif Non Requérant inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics - Consulter le Registre des…

(Québec) Par la poste Immatriculation et modification au registre Registraire des entreprises Services Québec Immatriculation et modification au registre C.…

sources doivent être sélectionnées et établies sur les mêmes bases que celles du projet, à la section 2. Lorsqu’il est impossible d’utiliser les mêmes bases,…

disponible pour obtenir un rendement énergétique supérieur. Elle est améliorée lorsque, pour produire un même bien ou service, moins d’énergie est utilisée.…

l’année financière réelle de réalisation de ces coûts, d’après les informations colligées dans les registres et dossiers de la Municipalité. Le Ministère…

compensation provenant d’une autre source que le programme pour une même mesure, les mêmes frais, les mêmes dépenses, un même dommage ou les mêmes travaux,…

d’un téléphone cellulaire. La description des clichés a été consignée dans un registre photographique (annexe 2). Ce registre suit la méthodologie suivante :…

crédit, ou lorsqu’un rapport lui est demandé, ainsi que la manière et le moment de les transmettre, de même que les renseignements que doit contenir une note…

quelles sont les données numériques gouvernementales requises pour la constitution et la tenue du Registre d’attributs d’identité gouvernemental (RAIG), 2…