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  • Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries: fiscal year ended March 31, 2016

    pdf 1,53 Mo CPTEN_fourn_ben-2015-2016.pdf

    ......................... 35 062 833 779Logement Intégré de Hull inc. MSSS............................................................. 833 779 478 492Logeme…

    Mise à jour : 7 septembre 2021

  • Utilisation des pesticides en terrain inculte – Guide d’apprentissage

    pdf 3,59 Mo guide-apprentissage-utilisation-terrain-inculte.pdf

    environnement.gouv.qc.ca/biodiversite/nuisibles/berce-caucase/ https://www.quebec.ca/habitation-et-logement/milieu-de-vie-sain/reconnaitre-et-limiter-l-herbe…

    Mise à jour : 12 février 2025

  • L'état des services d'accueil, de référence, de conseil et d'accompagnement offerts aux adultes dans les commissions scolaires du Québec

    pdf 3,79 Mo SARCA-enquete-etat.pdf

    l’Automotive Industries Association, etc.); • sur les mesures de sécurité à respecter; • sur les logements disponibles près du centre. Troisième thème :…

    Mise à jour : 27 janvier 2026

  • Regime-budgetaire2021-Colleges-prives.pdf

    pdf 915 Ko Regime-budgetaire2021-Colleges-prives.pdf

    l'intermédiaire d'un cégep f iduciaire. 2 On trouve sous cette rubrique les sommes accordées aux f ins suivantes : provision pour variation de…

    Mise à jour : 22 novembre 2021

  • Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

    pdf 857 Ko Regime-budgetaire2021-fev2021-Colleges-prives.pdf

    l'intermédiaire d'un cégep f iduciaire. 2 On trouve sous cette rubrique les sommes accordées aux f ins suivantes : provision pour variation de…

    Mise à jour : 22 novembre 2021

  • 22-574 Décision et Partie 1 - Copie.pdf

    pdf 26 Mo 22-574_Decision_et_Partie_1.pdf

    00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0510 Régie du logement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00…

    Mise à jour : 27 octobre 2023

  • Engagements financiers du ministère de la Famille - Novembre 2022

    pdf 2,01 Mo 0065-11-2022.pdf

    1628764 Utilisation et services professionnels de la solution InMedia, pour le guichet unique d’accès aux services de garde éducatifs à l’enfance * InMedia…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • Engagements financiers du ministère de la Famille - Novembre 2022

    pdf 2,01 Mo 0065-11-2022.pdf

    1628764 Utilisation et services professionnels de la solution InMedia, pour le guichet unique d’accès aux services de garde éducatifs à l’enfance * InMedia…

    Mise à jour : 22 février 2024

  • Utilisation des pesticides en terrain inculte – Guide d’apprentissage

    pdf 3,59 Mo guide-apprentissage-utilisation-terrain-inculte.pdf

    environnement.gouv.qc.ca/biodiversite/nuisibles/berce-caucase/ https://www.quebec.ca/habitation-et-logement/milieu-de-vie-sain/reconnaitre-et-limiter-l-herbe…

    Mise à jour : 25 juillet 2023

  • 2025-140 – Montants attribués pour des projets en cours de réalisation dans le cadre de la (TECQ) de 2019 à 2023

    pdf 2,84 Mo DAI_2025-140_programme_taxe_essence.pdf

    802 114 $ 38035 Sainte-Françoise 17 - Centre-du- Québec Agrandissement de la salle municipale pour loger la bibliothèque municipale Salle municipale, 563 10e…

    Mise à jour : 9 février 2026

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