Résultats de recherche

L’intégration des recommandations faites par le Groupe de travail mixte Saint-Laurent. • Les résultats ont fait l’objet d’un consensus au sein du groupe de…

2021 à 2022 ? Quelle est la valeur totale (en dollars) des prix du mérite autorisés pour la périodede 2021 à 2022 ? Quel est le nombre total des prix du…

la société québécoise. 1C.2 NATURE DU SERVICE Offrir les séances d’information ou les activités de groupe suivantes : a) Premières démarches d’installation :…

un médiateur-arbitre par mésentente ou groupe de mésentente relatives à la détermination des modalités d’intégration concernant une catégorie d’emploi ou un …

forcément modifié. En ce qui a trait aux propositions de nom du Prix, on va garder cela à notre niveau pour l’instant. Le Comité du nom du prix prendra…

monuments historiques (ancêtre du Conseil du patrimoine culturel instauré en 2012) Création du prix David (ancêtre des Prix du Québec instaurés en 1977) Loi…

tifs liés à la tenue de concours proposant un prix de plus de 100 $ mais de moins de 2000 $ est de 30 minutes et que, pour les concours proposant un prix de…

monuments historiques (ancêtre du Conseil du patrimoine culturel instauré en 2012) Création du prix David (ancêtre des Prix du Québec instaurés en 1977) Loi…

marché abordable Le prix moyen des habitations sur le marché de la revente dans la RMR de Montréal a progressé plus rapidement que le prix dans l’ensemble du…

superficies. Lorsqu’un morcellement est autorisé par la CPTAQ, il est irréversible. En raison de son prix et du peu de possibilités agricoles qu’il offre…