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modifiée de l’accord des parties au contrat préliminaire. Pour être valide, la nouvelle date de délivrance doit être inscrite au contrat et les parties…

membres ou de tout autre travailleur qui auraient accepté l’offre. 3.6 Contrat de membre (facultatif) Chaque membre doit signer le contrat de membre dont le…

..................................... 10 5. RÉSULTATS DU PROJET .......................................................................... 11 5.1. Résultats…

à 4 648 400 m3 de bois/an. Communications publiques des résultats d’analyses Le 29 novembre 2023, le Forestier en chef a présenté ses résultats d’analyse aux…

l’ensemble des données nécessaires à l’appréciation des résultats du programme, notamment des renseignements nécessaires à la mesure des indicateurs de résul…

l’ensemble des données nécessaires à l’appréciation des résultats du programme, notamment des renseignements nécessaires à la mesure des indicateurs de résul…

gestionnaires dans le cadre d’une rencontre « L’Heure RH ». L’indicateur de résultat prévu n’étant plus pertinent pour la mesure des résultats, il sera…

Selon les résultats, plus de la moitié des répondantes et des répondants (55 %) considèrent que leurs enfants ont de la difficulté à se déconnecter…

procédés. • Résultats satisfaisants par rapport au contexte. • Utilisation adéquate de la terminologie propre à un outil ou à un procédé. 4 Interpréter des…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…