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Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds

pdf 162 Ko 2022-0037_memoire.pdf

c.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/V-1.3?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/V-1.2 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/V-1.2 http://…

Mise à jour : 5 avril 2022

Rapport Barcelo

pdf 899 Ko rapport-barcelo.pdf

savoir plus : https://www.sozohotel.fr/fr/ https://www.hotels-insolites.com/sozo.hotel http://www.emmanuellemorice.com/blog/holy-food-market-a-gand/ https://…

Mise à jour : 23 juillet 2025

Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables

pdf 1,05 Mo air-onze-especes-floristiques-menacees-vulnerables-06-2022.pdf

http://www.ontariocanada.com/registry/downloads/Ontario%20Regulatory%20Policy%20FR.pdf http://www.ontariocanada.com/registry/downloads/Ontario%20Regulatory%2…

Mise à jour : 20 août 2025

Copie de toute communication entourant le refus des ministères des Finances et du Sport, du Loisir et du Plein air de contribuer à la demande d’aide financière de la ville de Québec pour la construction d’un centre de curling dans la capitale dans

pdf 469 Ko 24-587_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:37%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:22&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 20 janvier 2025

Guide pour la prise en compte des espèces floristiques menacées, vulnérables ou susceptibles d’être ainsi désignées dans le cadre d’une évaluation environnementale. Composante : Espèces floristiques menacées, vulnérables ou susceptibles d’

pdf 529 Ko complement-directive-etude-impact-environnement-especes-floristiques.pdf

https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/registre-public-especes-peril/programmes-retablissement/noyer-cendre-juglans-cinerea-pr…

Mise à jour : 18 décembre 2025

Informations pour la rédaction de la directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle - directive

pdf 300 Ko information_redaction_directiveparticuliere.pdf

lements/LoisAnnuelles/fr/2022/2022C14F.PDF https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/2022/202…

Mise à jour : 4 décembre 2025

Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

pdf 564 Ko politique-inspection-SGEE-BC.pdf

http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Politique-inspection-garde-illegale.pdf http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Politique-inspe…

Mise à jour : 13 juin 2024

Sdf fdsfsdfg

pdf 338 Ko LT-REP-DAA003_-_anonymisee_pour_mise_en_ligne.pdf

tel document. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/P-32.01%20/ https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/P-32.01#se:52 https://www.legis…

Mise à jour : 19 janvier 2024

Taux de réussite, aux épreuves ministérielles de sciences et technologie de secondaire 4 pour les écoles secondaires du Centre de services scolaire du Val-des-Cerfs:

pdf 234 Ko 22-471_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 11 avril 2023

Taux de réussite aux épreuves uniformes (4e et 5e secondaire), pour les 10 dernières années (Juin 2012 à Juin 2022) pour l’ensemble du réseau

pdf 233 Ko 22-519_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 11 avril 2023

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Rapport Barcelo

Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables

Copie de toute communication entourant le refus des ministères des Finances et du Sport, du Loisir et du Plein air de contribuer à la demande d’aide financière de la ville de Québec pour la construction d’un centre de curling dans la capitale dans

Guide pour la prise en compte des espèces floristiques menacées, vulnérables ou susceptibles d’être ainsi désignées dans le cadre d’une évaluation environnementale. Composante : Espèces floristiques menacées, vulnérables ou susceptibles d’

Informations pour la rédaction de la directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle - directive

Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

Sdf fdsfsdfg

Taux de réussite, aux épreuves ministérielles de sciences et technologie de secondaire 4 pour les écoles secondaires du Centre de services scolaire du Val-des-Cerfs:

Taux de réussite aux épreuves uniformes (4e et 5e secondaire), pour les 10 dernières années (Juin 2012 à Juin 2022) pour l’ensemble du réseau

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