Résultats de la recherche
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Directive sur le traitement comptable des effets de la Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal (2014, chapitre 15) sur les états financiers des organismes municipau
pdf 834 Ko directives_sur_traitement_comptable_effet_loi.pdf
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Initiative ministérielle de rétribution des pratiques agroenvironnementales
pdf 1,37 Mo PG_initiative-ministerielle-retribution-pratiques-agroenvironnementales_MAPAQ.pdf
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Budget provincial-Itinérance Québec 2026
pdf 443 Ko RSIQ.pdf
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Enquête annuelle sur la mortalité hivernale des colonies d’abeilles au Québec en 2022
pdf 1,88 Mo Enquete_mortalite_abeilles_2022_MAPAQ.pdf
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Progression des apprentissages - Éducation physique - Secondaire
pdf 564 Ko PFEQ-progression-apprentissages-education-physique-secondaire.pdf
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Mémoire sur le maintien de la reconnaissance fiscale des écoles de massothérapie au Québec
pdf 470 Ko Alliance_massotherapeuthe.pdf
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Documents des décisions des disciplines sportives qui ont été sélectionnés pour l'édition des Jeux du Québec 2025 à Trois-Rivières.
pdf 1,07 Mo 24-413_Diffusion_amendee.pdf
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015_Memoire_IREC-VF.pdf
pdf 216 Ko 015_Memoire_IREC-VF.pdf
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019_Memoire_Guy_Laforest.pdf
pdf 166 Ko 019_Memoire_Guy_Laforest.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 539 Ko MR-statut-artiste-CMAQ.pdf