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Québec – 2024 ISBN : 978-2-550-97762-9 (version imprimée) (Édition coréenne : ISBN 978-2-550-97839-8) ISBN : 978-2-550-97761-2 (version électronique)…

(30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en révision de cette décision. Vous trouverez, ci-joint, un avis vous informant de ce recours.…

....................... 8 Aide financière…

ophq.gouv.qc.ca Dépôt légal – 2022 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN 978-2-550-90346-8 (version PDF) ISBN 978-2-550-90347-5 (version texte…

stéréotypes liés au genre et sur l’influence de ceux-ci sur ses choix Amener le jeune à agir de façon appropriée lors de conflits, de colères ou de…

contractuels Ministère de la Cybersécurité et du Numérique - Direction générale des services contractuels 8 7 I indque une publication initiale, M indique…

compenser cette situation pour que les PME poursuivent leurs travaux de R&D. Exemplarité de l’État 8. Une cellule d’intervention, composée d’équipes…

Hydro-Québec a l’obligation de supporter les coûts relatifs à la conduite des processus d’appel d’offres. 8 TABLEAU 1 Coûts directs liés à la conformité aux…

FRANCISATION 1-7 5530XXXXX (CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ) 2022-2023 580 184 $ Voir annexe 1 élément 01 8 553067325 (CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ) 49 000 $…

nouveaux équipements importants dont la mise en place est projetée par la MRC (LAU, art. 5, 7° b et 5, 8° b). Sans être opposable aux tiers (municipalités,…