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Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Ko analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2024-2029.pdf

Scénario de désengagement ................29 TABLEAU 5 Principales actions modélisées dans le scénario de référence et qui sont définies et financées au 1er …

Mise à jour : 18 juin 2024

Janvier à Mars

pdf 227 Ko 2425_t4-art24_contrats-publicite-promo.pdf

« Guide Alto 2025 » dans le cadre de la Politique du Québec en matière de francophonie canadienne 29 janvier 2025 Page 1 sur 4 Paragraphe 24 2024-2025 :…

Mise à jour : 7 juillet 2025

Janvier à Mars

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« Guide Alto 2025 » dans le cadre de la Politique du Québec en matière de francophonie canadienne 29 janvier 2025 Page 1 sur 4 Paragraphe 24 2024-2025 :…

Mise à jour : 7 juillet 2025

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,67 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

Plan d’action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026 82 Le Plan d’action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026 (Plan d’action)…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

pdf 1,60 Mo Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf

sont maintenant connus et s’établissent à 2 % à compter du 1er avril 2020, à 2 % à compter du 1er avril 2021 et à 2 % à compter du 1er avril 2022. Objectif 3…

Mise à jour : 1 avril 2022

Les projets de construction d'école primaire et secondaire à L'Île‑des‑Sœurs et l'annonce récente de la mise sur pause de ces projets

pdf 6,24 Mo 22-323_Diffusion.pdf

co 14 14 14 14 14 14 763074 - Marguerite-Bourgeoys 29 29 29 29 29 29 763077 - Beaconsfield 16 16 16 16 16 16 763078 - Pointe-Claire 29 29 29 29 29 29…

Mise à jour : 5 avril 2023

Demandes de places subventionnées en service de garde éducatifs à l'enfance – Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit

pdf 1,15 Mo FO-ADP-PNI-demande.pdf

demande doit être acheminée par courriel à l’adresse mfa.permis@mfa.gouv.qc.ca au plus tard le 24 avril 2026 à 16 h 30, avec comme objet « ADP PNI ». Pour…

Mise à jour : 31 mars 2026

DO_demande_acces_2025-02-27-014_MAPAQ.xlsx

xlsx 152 Ko DO_demande_acces_2025-02-27-014_MAPAQ.xlsx

Gouin Ouest 9/29/24 11:45 MARCHE REYNALD (#105665) 1595 Rue Jean-Talon Est 9/29/24 11:50 MARCHE EXPRESS KIM (#2553) 4700 Rue La Fontaine 9/29/24 12:00 A & W…

Mise à jour : 17 mars 2025

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,41 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

Plan d’action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026 82 Le Plan d’action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026 (Plan d’action)…

Mise à jour : 25 mai 2022

Rapport annuel de gestion 2020-2021 - Ministère des Finances

pdf 7,47 Mo MINFR_RAG2020-2021.pdf

2020-2021 2019-2020 Écart Droit fiscal, optimisation des revenus et politiques locales et autochtones 29 29 — Politiques aux particuliers et à l’économique…

Mise à jour : 22 septembre 2021

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Demandes de places subventionnées en service de garde éducatifs à l'enfance – Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit

DO_demande_acces_2025-02-27-014_MAPAQ.xlsx

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

Rapport annuel de gestion 2020-2021 - Ministère des Finances

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