Résultats de recherche

tion d’une entente qui serait distincte de celle visant le niveau universitaire considérant le calendrier de négociation trop serré. Pour la France, il…

suite à votre demande d’accès reçue le 10 octobre dernier visant à obtenir le calendrier du ministre de la Santé, d’avril à septembre 2025. Les…

é (LCV, art. 319; CMQ, art. 148). Avant le début de chaque année civile, le conseil en fixe le calendrier qu’il pourra cependant modifier au besoin. En…

travaux et aux séances de validation des projets d’actualisation du programme d’études tenues en avril 2016 et en juin 2017. Milieu du travail Annie Gendron…

ions. 138 033-51 Zec Buteux Communication Fournir avant le 1er juillet la PRAN autorisée et le calendrier des opérations (procédure de communication pour…

OU TROIS SEMAINES AU CALENDRIER ANNUEL POUR DES SEMAINES DE PROCÈS OU D’AUDITION DE REQUÊTES (JE SAIS QU’UNE ANNONCE A ÉTÉ FAITE À CET EFFET). 11 QUE LA COUR…

de présenter l’engagement du Ministère à l’égard des personnes handicapées pour la période du 1er avril 2022 au 31 mars 2023, le présent document fait le…

de présenter l’engagement du Ministère à l’égard des personnes handicapées pour la période du 1er avril 2021 au 31 mars 2022, le présent document fait le…

des nouvelles normes comptables sur les paiements de transfert et sur les recettes fiscales Le 1 er avril 2012, le gouvernement a modifié ses conventions…

3 Évasion fiscale : la Commission européenne annonce la fin de la récréation, La Presse News, 12 avril 2016. 10 Conclusion 58) Dans le secteur audiovisuel,…