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la vente de tout nouveau véhicule léger à combustion interne d’ici 2030 • 50 % des véhicules légers vendus sont électriques ou hybrides branchables en 2025 •…

transport terrestre Programme - VÉHICULES HORS ROUTE Élément - Véhicules hors route Activité - Aide Clubs de VTT (SUBVENTION NORMÉE) Subventions d'aide aux…

PROGRAMME ET SON TITRE MONTANT TOTAL CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION CATÉGORIE (note 1) PROG. 01 - SOUTIEN AUX ACTIVITÉS…

infractions de cette catégorie). La donnée n’étant pas représentative de la catégorie, il n’est pas possible de présenter cette information. *** Le total…

nt des différentes catégories d’actifs pourra être faite selon les méthodes suivantes : • Estimation pour chaque infrastructure; ou • Estimation globale pour…

GES du parc de véhicules légers et lourds de l’État 19- Augmenter la proportion du parc de véhicules électriques ou hybrides branchables légers Proportion…

Facture sans b.c. S/O PROGRAMME 01 : PLANIFICATION, RECHERCHE ET ADMINISTRATION CATÉGORIE : (DIVERS) OBJET : Location d'un véhicule pour le ministre de…

d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère ou organisme NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom de l'activité ou du…

compris dans la catégorie 29 de l’annexe B du Règlement sur les impôts, un bien compris dans la catégorie 43 de cette annexe, un bien compris dans la catégor…

Montréal ACTIVITÉ : COMMISSION DES PARTENAIRES DU MARCHÉ DU TRAVAIL (CPMT) - TRANSFERT Mercier (2018) CATÉGORIE : (DIVERS) OBJET : Aide financière CPMT-RCJEQ…