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Tous les documents relatifs à l’accréditation d’une association étudiante (code 52300) de 2018-2023

pdf 479 Ko 23-510_Diffusion.pdf

d’accréditation et selon les procédures prescrites par ce dernier ou cette dernière. 8. PROCESSUS D’ACCRÉDITATION 8.1 Amorce du processus ▪ Un avis de…

Mise à jour : 24 janvier 2024

Tous les documents ou communications reçues ou émises par le Ministère dans le cadre de la reddition de compte de 2022-2024 portant sur la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire.

pdf 1,46 Mo 24-516_Diffusion.pdf

on. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid…

Mise à jour : 20 décembre 2024

Coffre à outils à l'attention des responsables de l'accès aux documents

pdf 1,75 Mo Coffre_outils_Acces_dec2018.pdf

........................... 31 7.8 Conservation des documents en prévision d’un recours ........................................................... 32 P a g…

Mise à jour : 4 février 2025

Copie de l'autorisation d'aménager et d'exploiter un sentier de véhicule hors route sur un chemin multiusage pour le Club les Zigglous de Godbout

pdf 1,46 Mo Motoneige_Club-les-Zigglous-Godbout.pdf

sous-ministre, ci-après nommé le « MINISTRE », AUTORISE Club les Zigglous de Godbout ci-après nommé le « TITULAIRE », aux clauses et conditions suivantes :…

Mise à jour : 16 octobre 2024

Copie de l'autorisation d'aménager et d'exploiter un sentier de véhicule hors route sur un chemin multiusage pour le Club de motoneiges Les Rôdeurs inc.

pdf 1,85 Mo Motoneige_Club-Les-Rodeurs.pdf

6Rl, représenté par monsieur Mario Gosselin, sous-ministre, ci-après nommé le « MINISTRE », AUTORISE Club de motoneigistes Les Rôdeurs inc. ci-après nommé le…

Mise à jour : 16 octobre 2024

Section 3 - Demande de renouvellement de permis - Garderie

pdf 601 Ko Section-3-Absence-empechement-GARD.pdf

S3_Result_Verif_Absence_7: Off S3_Personnes_8: S3_Date_Delivrance_C1_8: S3_Consentement_Verif_Renseignement_8: Off S3_Date_Delivrance_C2_8:…

Mise à jour : 17 avril 2025

Taux de réussite des élèves de cinquième secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la grille d’évaluation et selon le réseau (public, privé

pdf 378 Ko 23-2_Diffusion.pdf

(132520) 76,1 90,6 79,7 75,2 89,8 78,8 69,2 86,1 73,5 74,0 89,7 77,9 76,2 90,3 79,8 75,3 88,8 78,8 74,7 88,8 78,1 76,0 88,0 79,0 n.d n.d n.d n.d n.d n.d 66,1…

Mise à jour : 27 avril 2023

FEPTEU volet 1 - Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de la réalisation des travaux admissibles

pdf 236 Ko fepteu_1_instructions_auditeurs.pdf

programme FEPTEU 1. Celles-ci sont décrites aux points 7, 8 et 9 de la Déclaration finale de réalisation des travaux admissibles ci-jointe de la municipalité…

Mise à jour : 7 mai 2021

23-170_Diffusion.pdf

pdf 1,12 Mo 23-170_Diffusion.pdf

ministre la soumission ci-jointe (ci-après appelée « la soumission »), atteste que les déclarations ci-après sont complètes et exactes. Au nom de , (Nom du…

Mise à jour : 28 août 2023

Rapport de suivi de la consultation publique sur le plan d’aménagement forestier intégré opérationnel (PAFIO) 2023-2028 - Nord-du-Québec

pdf 800 Ko RA_PAFIO_NDQ_UA026-61_sept2025.pdf

mentionnées ci-dessous. Pour visualiser la planification forestière, consultez la carte interactive de la région sur le site Web du Ministère ou…

Mise à jour : 2 mars 2026

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