Résultats de recherche

Cette solution permettra aux RPA d’avoir le temps de planifier les travaux et de les réaliser, de même que de diminuer le nombre de RPA qui pourraient cesser…

partiellement suite à votre demande. Veuillez noter que le ministère de la Justice ne tient pas de registre officiel à l'égard des demandes d’indemnisation…

tenir des comptes et des registres appropriés et précis à l’égard de chaque projet qu’ils réalisent dans le cadre du programme. Ils doivent rendre ces…

discrimination au logement et à l’emploi et même au refus de services. Ces violences mènent tout droit à la détresse, à l’isolement, aux comportements à…

du registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM), du registre des lobbyistes, du registre des commissaires à l’assermentation, du registre des…

cela n’est pas déjà fait et que vous êtes visé au sens de cette loi, de vous inscrire rapidement au registre des lobbyistes. Pour plus d’information sur la…

droits réservés. Reproduction à des fins commerciales par quelque procédé que ce soit et traduction, même partielles, interdites sans l’autorisation écrite…

part de divers intervenants du milieu qui proposent des façons de mettre en valeur ces territoires. Même si Forêt Québec est certainement le secteur le plus…

du réseau de la santé et des services sociaux ainsi que les institutions parlementaires citées à la même annexe et qui y sont assimilées. Dans le présent…

en matière de coopération et d’harmonisation réglementaires. Par ce projet, le Québec emprunte la même voie que les provinces et autres juridictions voisines…