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25-383_Diffusion_AMENDEE.pdf

pdf 6,10 Mo 25-383_Diffusion_AMENDEE.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

Mise à jour : 13 novembre 2025

Tout rapport (provisoire, d’étape, final, etc.) relativement à l’embauche et/ou le maintien en poste d’un enseignant par le Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy ayant fait l’objet dans Le Journal de Montréal d’allégations selon lesqu

pdf 231 Ko 23-200_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:56%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 12 septembre 2023

Copie de la version finale du rapport d'enquête générale sur les violences sexuelles dans les écoles.

pdf 232 Ko 23-196_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:56%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:38&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 12 septembre 2023

Presentation on the Québec’s maritime and port industries – Speaking notes

pdf 1,71 Mo Notes-allocution-IMQIC-maritimes-EN-MRIF.pdf

Mobilité Durable https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-services-transport-maritime/Pages/portrait-quebec.aspx https://www.…

Mise à jour : 18 février 2025

Guide sur la Loi modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions

pdf 743 Ko GUI_muni_express_loi_amenagement_urbanisme.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/e-2.2 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-47.1?langCont=fr#se:126_2 https://www.legisquebec…

Mise à jour : 6 juillet 2023

Une rentrée sous le signe de l’incertitude dans le réseau scolaire anglophone - Mémoire au ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

pdf 108 Ko CELA-ABEE-Pandemic-Brief-June2020-FR.pdf

https://www.unicef.ca/fr/blog/sante-mentale-une-preoccupation-principale-chez-les-jeunes-au-canada https://www.unicef.ca/sites/default/files/2017-06/UNICEF%2…

Mise à jour : 8 janvier 2021

AEPC.pdf

pdf 495 Ko AEPC.pdf

-Care-Needs.pdf https://www.lemonde.fr/en/economy/article/2023/07/13/inflation-and-staff-shortages-threaten-japan-s-care-for-the-elderly_6052027_19.html…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 1,04 Mo 2022-1442_air.pdf

43-101-dec-2019.pdf https://www.keqc-cqek.ca/fr/projets/projet-minier-raglan-phases-ii-et-iii/ https://www150.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr/cv.action?pid=14100204…

Mise à jour : 9 mai 2022

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 891 Ko ReglesBudg_2025-2026_BC-RSGE.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-6.01 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/a-6.01,%20r.%206 https://www.legisquebec.gouv.qc.c…

Mise à jour : 28 janvier 2026

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Aménagement des secteurs industriels et commerciaux

pdf 440 Ko FIC_orientation_6_secteurs_industriels_commerciaux.pdf

de bon voisinage - FR.pdf https://cdn.ca.yapla.com/company/CPYWtKnk25YhzdGw0AODbRjC3/asset/files/Guides du CPEQ/Guide de bon voisinage - FR.pdf https://www.…

Mise à jour : 8 avril 2026

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Tout rapport (provisoire, d’étape, final, etc.) relativement à l’embauche et/ou le maintien en poste d’un enseignant par le Centre de services scolaire du Chemin-du-Roy ayant fait l’objet dans Le Journal de Montréal d’allégations selon lesqu

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