Résultats de recherche

des services municipaux de sécurité incendie et de leur personnel. Le processus de planification devant mener à l’établissement d’un schéma de couverture de…

il se situait au premier rang des provinces relativement à la R-D en pourcentage du PIB (2,3 %), devant l’Ontario (2,2 %). Pour la même année, le Québec…

de formations réalisées Source : Données issues de la collecte par questionnaires. Les répondants devaient exprimer leur niveau d’accord concernant…

conservée pendant une semaine (la coloration diminue avec le temps; si la solution n’est plus rose, vous devez en refaire). L’eau de Javel (en concentration…

encourager les réductions à moindre coût Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur Obligation pour…

une municipalité participante relativement à ces régimes de retraite correspond aux contributions devant être versées par elle pour cet exercice telles…

la quantité de boues devant être gérées étant donné la variabilité des vidanges. Cependant, cette moyenne n’est pas nécessairement représentative de la…

APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) POUVOIR L’article 147 de la Loi sur l’accès stipule qu’une personne directement intéressée peut interjeter appel sur toute…

négatif lorsque les taux minimaux ne sont pas atteints. En sus, pour les entreprises visées qui devaient atteindre des taux minimaux de récupération avant…

https://www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-lacces-aux-documents-dorganismes-publics/…