Résultats de recherche

doit approuver le financement des inscriptions à tout nouveau programme ou continuum de programmes devant conduire à une sanction de grade. En l’absence…

financement des universités prévoit un lissage dans le temps des gains que certains établissements devaient obtenir en récupérant une partie de leurs…

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société qui recevait des primes relativement à une entreprise d’assurance maritime océanique au Québec devait payer, à titre de taxe sur le capital, la moins…

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Elle permet de doter la municipalité d’informations pouvant notamment être relayées aux personnes devant assurer la gestion des immeubles retenus à…

admissibles sont les cours qui font partie de programmes conduisant à un DEC ou à une AEC. Les cours devant être offerts à temps partiel ou les programmes…

cas de la région de Saint-Flavien. Suivant cette logique, la maturité thermique du shale autochtone devait être inférieure à celle des shales parautochtones…