Résultats de la recherche
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Octobre à décembre
pdf 320 Ko frais-formation-colloque-art-22.pdf
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Projet de modifications au Règlement sur l’aide aux personnes et aux familles
pdf 46 Ko aide_personnes_familles_memoire.pdf
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Sommaire économique et financier du Québec - Mars 2025
pdf 321 Ko AUTFR_SommaireMars2025.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Réglement installation de gicleurs dans les RPA
pdf 503 Ko 2022-0183_air.pdf
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Gabarit de rédaction d’une analyse d’impact réglementaire
docx 2,66 Mo GA_analyse_impact_reglementaire.docx
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus d'octobre 2023
pdf 1,38 Mo LIS_engagements_octobre_2023.pdf
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Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes
pdf 576 Ko Procedure-traitement-plaintes-ES.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 321 Ko Rapport_5140-14-001.pdf
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Reddition de comptes dans le cadre d’un projet AIRRL ou RIRL
xlsx 62 Ko Formulaire_Reddition-de-comptes_Soutien.xlsx
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Présentation PowerPoint
pdf 11,80 Mo presentation-strategie-caribous-Val-dOr.pdf
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