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potentiels aux élections municipales et leur aptitude à assumer des fonctions électives, l ’élection devant être ouverte à tous les profils de citoyens qui…

atteindre les cibles du Cadre mondial et à identifier, dans un contexte québécois, les objectifs devant être poursuivis par le Plan nature. Les Rendez-vous…

créé par la loi, doté d’un statut indépendant et d’un rôle d’expertise et de conseil. Responsable devant le Parlement, il formule des recommandations…

VAUDREUIL-DORION VAUDREUIL (2011) 23 17-00-4196 33 543,00 $ - $ - $ 30 188,70 $ 3 354,30 $ - $ DROITS DEVANT / ÉRABLE PLESSISVILLE ARTHABASKA MONTANT TOTAL…

Signature : Date : 6. Envoi de la demande Pour déposer une demande de participation au programme, vous devez rassembler : 1. Ce formulaire rempli, non signé,…

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) 2022-04-01 29 392,72 $ Capitale-Nationale Taschereau Éducation Internationale Coop. de serv. de dév. et d'éch. en éducation Services professionnels…

une municipalité participante relativement à ces régimes de retraite correspond aux contributions devant être versées par elle pour cet exercice telles…

les IRC ont été invitées à se prononcer sur certains éléments du processus de mise en œuvre. Elles devaient se prononcer sur chaque élément selon qu’il…