Résultats de recherche

considérer cette nouvelle condition pour identifier leurs bénéficiaires ultimes. Le Registraire estime qu’environ 81 544 entreprises immatriculées au…

menées avec les ministères et organismes principalement concernés, dont le MTMD, le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements…

structure tarifaire pour toutes ses bornes de recharge rapide de 24 kW à 350 kW. 8 Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements…

t faisant l’objet de cette demande A) Description du local Décrivez les caractéristiques de l’environnement de l’installation temporaire. Indiquez les…

concernant le Règlement modifiant le Règlement relatif à l'évaluation et l'examen des impacts sur l'environnement de certains projets, édicté…

entre des administrations voisines. Actuellement déféré à la Commission des transports et de l’environnement pour étude, celle-ci a tenu des Consultations…

e jointe au présent mémoire. Le projet de règlement aura par ailleurs un certain impact sur l’environnement puisque les formulaires déjà imprimés et devenus…

déjà en place pour le dépôt volontaire et mettre à jour ses structures technologiques. Un délai d’environ deux ans est prévu pour réaliser les travaux. Entre…

nombre de personnes visées par la protection offerte par l’entente entre la CNESST et le CALQ sera d’environ 150 artistes circassiens. 2. PROPOSITION DU…

au fleuve Saint-Laurent et ses tributaires, jusqu’à la limite des eaux douces de l’estuaire, aux environs de l’archipel de L’Isle-aux-Grues. Le doré jaune…