Résultats de recherche

économique favorable HH ). La distribution de ce matériel dans les locaux se fait maintenant selon un calendrier qui permet de faire une rotation des…

étendues pour recenser aux fins d’examen les études de recherche primaire publiées entre 1989 et avril 2013. Le comité d’experts a relevé des articles dans…

régime forestier. La Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier a été sanctionnée le 1er avril 2013, venant abroger la Loi sur les forêts. Le…

ment-superieur/acces-information/reponses/avril-juin-2023 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/enseignement-superieur/acces-information/reponses/avri…

du Comité puisque Benoit Rigaud change d’affectation au sein du MELCCFP et devient, à partir du 29 avril, directeur des eaux usées municipales. L’ensemble…

l’article 39 de la LMF, le Programme peut définir un calendrier de versements des indemnités. Les modalités de versements s’appliqueront selon le calendrier…

demande d'accès du 10 octobre 2025, dont le but est d'obtenir le calendrier du premier ministre, monsieur François Legault, pour la période d'avri…

des nouvelles normes comptables sur les paiements de transfert et sur les recettes fiscales Le 1 er avril 2012, le gouvernement a modifié ses conventions…

ement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves ont été adoptées le 9 avril 2024 et figurent dans la Loi visant à renforcer la…

matière d’immigration, de participation et d’inclusion, Direction de l’évaluation de programmes, avril 2018, p. 12. [Document interne] Stratégie d’action en…