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PRÉVISIONS RÉSULTATS 6 186 6 015 2 000 $ 0 $ 8 000 $ 8 098 $ 5 500 $ 4 300 $ 21 686 $ 18 413 $ PRÉVISIONS RÉSULTATS Détails : PRÉVISIONS RÉSULTATS 5 000 $ 8…

Csabin.tremblay%40mfa.gouv.qc.ca%7Cfbf007ca8dea474e40a908dc1e7952a1%7C0331467c063c49d0bdba898ee71533e6%7C0%7C0%7C638418753619559100%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8e…

conjointe avec celui-ci. … 2 2 Ainsi, en vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Cégep Beauce-Appalaches (937000) 2 573 2 724 2 856 3 081 2 761 Cégep d'Ahuntsic (913000) 8 548 7 847 8 714 8 036 8 124 Cégep de Baie-Comeau (931001) 951…

du budget de 2024 à la suite de la sanction du projet de loi C-59. 8 Les paragraphes 80(8) et (9) remplacent les paragraphes 6(7) et (8) de la Loi no 1…

ministre la soumission ci jointe (ci-après appelée « la soumission »), atteste que les déclarations ci-après sont complètes et exactes. Au nom de (Nom du…

gouv.qc.ca%7C5c97a4c159a84f4fc33308dd979ecee6%7C8705e97737814f4790e1c84c8b884da1%7C0%7C0%7C638833430550903601%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGkiOnRydWU…

a permis de repérer des documents visés par votre demande. Certains de ceux-ci vous sont accessibles. Vous les trouverez ci-joints. Cependant, vous…

dynamique de puissance entre des groupes de bornes ou la totalité de celles-ci : un groupe de bornes de recharge ou la totalité de celles-ci communiquent et…

% 1,8 % 0,9 % 1,0 % 0,7 % 1,3 % 95 % ou 5 % 1,3 % 3,8 % 1,9 % 2,2 % 1,5 % 2,8 % 90 % ou 10 % 1,8 % 5,3 % 2,6 % 3,0 % 2,1 % 3,9 % 80 % ou 20 % 2,4 % 7,1 % 3,4…