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15); «habitation» : toute construction destinée à loger des personnes et reliée à des systèmes, individuel ou collectif, «habitation» : toute construction de…

nts de nature sécuritaire. Si divulgué, il pourrait mettre en péril un système de communication destiné à l’usage d’une personne chargée d’assurer…

des programmes d'études adaptés destinés aux élèves ayant une déficience intellectuelle moyenne à sévère 26 4.5 Attestation de compétences au programme…

recrutent des ressources spécialisées et déploient des services de soutien ainsi que d’accompagnement destinés aux victimes. Ils doivent veiller à ce que ces…

(PSOC) destiné aux organismes communautaires autonomes du domaine de la santé et des services sociaux (OCASSS) ; Que le budget du Québec prévoie l’ajout de…

Aigle royal Pygargue à têt e b la nc he CAPTURES ACCIDENTELLES D’AIGLES : que faire pour les éviter et comment agir quand elles se produisent Éviter les…

Direction de l’adaptation aux changements climatiques, ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs…

application mobile destinée aux parents d’élèves Dans la dernière année, le MEQ s’est affairé, en collaboration avec la GRICS, à l’élaboration d’une nouvelle…

particulières au bail d’un logement destiné à une personne aux études prévues au C.c.Q. Le Règlement sur la reconnaissance d’un propriétaire d’un immeuble de…

à usage restreint. S'il ne vous est pas destiné, veuillez le détruire immédiatement et en informer l'expéditeur. Ce courriel (et toute pièce jointe) est…