Résultats de la recherche
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L’aide financière liée au logement pour les personnes en situation d’itinérance ou à risque de le devenir au Québec : forces et faiblesses actuelles et nouvelles approches qui pourraient être considérées
pdf 652 Ko aide-financiere-logement-itinerance-LATIMER-FALVO.pdf
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2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014
pdf 478 Ko DAI_2024-139_cadre_legislatif_LAU_2014.pdf
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Plan d'action de développement durable 2016-2020 du ministère de la Santé et des Services sociaux
pdf 613 Ko PL_16-733-01W_MSSS.pdf
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[PFP#400301007]
pdf 134 Ko PE02-155A0-Equine.pdf
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Programme de transformation alimentaire
pdf 724 Ko PG_transformation-alimentaire-PTA_MAPAQ.pdf
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Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 1 - Les principes, le diagnostic et les recommandations
pdf 3,29 Mo RMG_Rapportfinal_volume1_v3_Accessible_FR_MESS.pdf
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CMQ 67639-001 Rapport au Sous-ministre
pdf 469 Ko RAP_saint_augustin.pdf
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Rapport de suivi des consultations publiques 2019-2020
pdf 1,05 Mo RA_suivi_PAFIO_2019-2020_Outaouais_MFFP.pdf
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Guide de transformation des renseignements existants pour constituer le rôle d'évaluation foncière modernisé
xls 58 Ko guide_role_evaluation.xls
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Medicaments_novateurs_Canada.pdf
pdf 5,62 Mo Medicaments_novateurs_Canada.pdf