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la maîtrise de la compétence. 7 En ANNEXE, vous trouverez : une présentation des principaux risques liés à la santé et à la sécurité du travail; des…

F-SGE-AFD/SGEAFD/5_Gestion_contractuelle_Suivis_et_controles/Documents controles_SGE-ADF/Controles/LI_Liste_exigences_contractuelles_supplementaires.xlsx…

l'y oblige, soit à la demande du conseil, soit de sa propre initiative. L'avis du comité exécutif ne lie pas le conseil. En outre, l'absence de…

partage des coûts. L’aire de prestation est toujours plus large que le territoire qui absorbe les coûts liés à la production, à la distribution et à la…

Eeyou Eenou (SPEE), une seconde mesure sera déposée et visera à diminuer les délais administratifs liés au continuum de formation d’un aspirant policier…

période d’au moins cinq (5) ans après la fin des travaux et de veiller à ce que les tiers qui lui sont liés par contrat fassent de même. 32.2. Ses factures.…

devrait pas exister». Nous sommes aussi souvent confrontés à des propos transphobes et homophobes liés à une différence culturelle ou à des croyances…

plans d’eau ...................................................... 16 6.7.3. Besoins particuliers liés à la gestion du territoire…

du bassin versant des plans d’eau .................................. 12 6.7.3. Besoins particuliers liés à la gestion du territoire…

284 525,00 $ 1 577 746,00 $ 32 820,00 $ 1 895 091,00 $ Organisme ou service d'une municipalité ou lié à une municipalité 250 740,00 $ 166 200,00 $ 192…