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territoire marin. Au Québec, seulement 1,3 % du territoire marin est actuellement protégé. S’étant déclaré lié à la Convention en 1992, le gouvernement du…

ressortir différents défis que doivent relever les entreprises d’économie sociale, en plus de ceux liés à la pandémie. Ceux-ci peuvent se résumer en trois…

des zones marines et terrestres qui devront faire l’objet de mesures de protection. S’étant déclaré lié à la Convention en 1992, le gouvernement du Québec…

rédigé en 2001, « la consultation menée a mis en évidence les faiblesses et les inconvénients sérieux liés à l’utilisation de l’évaluation municipale pour…

d’obliger le gouvernement à faire rapport concernant la réduction du fardeau administratif et des frais liés à la réglementation pour les entreprises. Tous…

considérées comme allant à l’encontre des enseignements religieux (approche confessionnelle); ▪ un trouble lié à une éducation ou à une expérience anormale…

la récupération fiscale dans ce secteur, qui est de 2,6 milliards de dollars depuis 2010. Les coûts liés à la période d’implantation des mesures pour les…

intégration. Objectifs • Consulter les personnes handicapées travaillant au Ministère sur leurs besoins liés à l’aménagement physique, sur les autres aspects…

cercle et les différentes strates : importance que le cercle reflète la vision holistique, que tout est lié, et le principe d’équilibre à préserver pour que…

universités ont très peu, voire aucun contrôle15. Le taux de diplomation, par exemple, est fortement lié à l’évolution du taux de chômage : une baisse du…