Résultats de la recherche
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Volume 1 - États financiers consolidés du gouvernement du Québec
pdf 2,27 Mo CPTFR_vol1-2023-2024.pdf
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Public accounts 2024-2025 – Volume 1 – Consolidated Financial Statements of the Gouvernement du Québec
pdf 1,99 Mo CPTEN_vol1-2024-2025.pdf
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Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 1 - Les principes, le diagnostic et les recommandations
pdf 3,29 Mo RMG_Rapportfinal_volume1_v3_Accessible_FR_MESS.pdf
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Demande pour 2018-2019 à 2025-2026 (en date du 3 décembre 2025) la liste de tous les organismes communautaires financés dans la MRC de Beauharnois-Salaberry
pdf 1,42 Mo AI_M20253494_Demande_2018-2019_2025-2026_LI_ORG_COMMUN_Finances_MRC_Beauharnois-Salaberry.pdf
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Évaluation d’un programme de formation à l'utilisation des transports en commun pour les personnes présentant une déficience intellectuelle
pdf 6,68 Mo Evaluation-programme-formation-transport-commun-deficience-intellectuelle.pdf
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Mémoire du Plan de soutien au transport aérien régional
pdf 192 Ko 2022-0069_memoire.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement modifiant le Code de sécurité
pdf 1,02 Mo 2024-0157_air.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 253 Ko Rapport_5123-17-003.pdf
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Mesure exceptionnelle de soutien à l'intégration en service de garde - Cadre de référence 2024-2025
pdf 547 Ko Cadre-reference_MES.pdf
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