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5 Total 222 20 781 408 868 100,0 8. La catégorie Plus d’une région présente les arrêts de travail qui ont touché plus d’une région administrative. 9. La caté…

pour la conduite du véhicule ou liées au fonctionnement de ses équipements usuels; b) il est intégré au véhicule ou installé sur un support, amovible ou…

est compris dans la catégorie 1, dans la catégorie 3 ou dans la catégorie 6 de l’annexe B du Règlement sur les impôts ou qui est visé au paragraphe a du…

du Québec I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2023-10-31 1788760 Réparations du véhicule blindé * CAMIONS EXCELLENCE PETERBILT INC. Laval 51…

matières résiduelles. (Les actions de reclassement de dossier dans l’application GDF (ex : un BCD - Véhicule désaffecté non habitable reclassé GEP) ne…

d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère ou organisme NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom de l'activité ou du…

usager, tel qu'un véhicule automobile. Publics cibles : Jeunes : 18 à 24 ans Adultes : 25 à 54 ans, 55 ans et plus Entreprises Partenaires du RDPRM…

s, une taxe sur l’achat de véhicules neufs, des taxes sur les superficies dédiées au stationnement et la tarification routière. Mis à part la taxe sur…

et à l’exercice des compétences. Il se répartit en quatre catégories : savoirs, savoir-faire, savoir-être et repères culturels. La catégorie Savoirs…

compris dans la catégorie 29 de l’annexe B du Règlement sur les impôts, un bien compris dans la catégorie 43 de cette annexe, un bien compris dans la catégor…