Résultats de la recherche
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Mémoire_RCPAQ_Cyberintimidation_nov2024
pdf 1,24 Mo Memoire-RCPAQ.pdf
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Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023
pdf 5,22 Mo PL-Plan-directeur-transition-energetique-TEQ.pdf
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Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard
pdf 3,53 Mo RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf
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2409012-223 - Document
pdf 26 Mo 2409012-223-document.pdf
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Bilan des opérations de surveillance 2024 - Maladie débilitante chronique
pdf 1,26 Mo mdc-bilan-2024.pdf
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Plan d'action de développement durable 2023-2028
pdf 6,58 Mo MEQ-plan-action-dev-durable-2023-2028.pdf
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Le recours à l'écofiscalité – Principes d'application – Édition 2025
pdf 865 Ko AUTFR_RecoursEcofiscalite.pdf
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Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2025-2030. Le respect, une valeur à partager.
pdf 3,57 Mo plan-action-intimidation-2025.pdf
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2024-130 – Informations relatives aux nouvelles OGAT pour la période du 1er mai 2024 à ce jour
pdf 5,50 Mo DAI_2024-130_informations_OGAT.pdf
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