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l'activité Description et utilisation Documents relatifs à l'étude des crédits élaborés par le DPCP. Types de documents • Défense des crédits •…

scénarios le 9 avril sur l’évolution de la pandémie au Canada : Ottawa prévoit de 934 000 à 1 879 999 cas de COVID-19 et entre 11 000 et 22 000 morts au …

ion-energy-intensity-buildings] (consulté le 14 mars 2017). CANADA. Ressources Naturelles Canada (2011). Enquête sur les véhicules au Canada : rapport…

l’Enquête sur les voyages de Statistique Canada. 3 Ce chiffre est calculé sur la base de données préliminaires de Statistique Canada. 4 Source : Statistique …

dépasse 100 $. La Régie n’émet pas de licence pour la tenue de concours publicitaires, mais perçoit une taxe basée sur une échelle de taux variant de 10 % si…

climatiques peuvent être consultés sur les sites Web Portraits climatiques et Données climatiques Canada. Période de référence pour caractériser le climat…

de Statistique Canada. De plus amples informations se trouvent en annexe (Annexe - Complément méthodologique). Les valeurs non consolidées ont été utilisées…

imprimée aux Publications du Québec 16,95 $ 782551 2646749 > ISBN 978-2-551-26467-4 Imprimé au Québec, Canada F -5 24 6 (2 01 9 -0 9) L’ÉDITION 2019 DU…

ANNEXE II. RÉFÉRENCES ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENTS CLIMATIQUES CANADA (2019). Rapport sur le climat changeant du Canada. Gouvernement du Canada, Ottawa,…

2004, 170 p. 24 Auclair CS, préc., note 20. 25 Voir Canada, Services des poursuites pénales du Canada, Guide du Service des poursuites pénales du Canada,…