Résultats de la recherche
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À parts égales, à part entière - La participation à la vie publique
pdf 205 Ko PEPE-Vie-publique.pdf
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Budget de dépenses 2026-2027 – Crédits et dépenses des portefeuilles
pdf 4,79 Mo 3_credits_depenses_portefeuilles.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec
pdf 21 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf
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Rapport du comité des sages sur l'identité de genre - Annexes, volume 2
pdf 1,40 Mo Rapport_Csages_Volume2_Annexes.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 707 Ko MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf
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Entente relative aux conditions de travail des procureurs aux poursuites criminelles et pénales entre le Directeur des poursuites criminelles et pénales et l'Association des procureurs aux poursuites criminelles et pénales, 2023-2027
pdf 1,11 Mo Entente_procureurs_2023-2027_original_signe_DPCP.pdf
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Rapport annuel de gestion 2021-2022
pdf 5,08 Mo rapport-annuel-gestion-2021-2022.pdf
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Plan d'action régional de la direction régionale de la Montérégie
pdf 0,90 Mo PAR_DRM_2021-2022.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025
pdf 2,74 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf
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Rapport annuel de gestion 2022-2023
pdf 4,66 Mo RA_annuel_gestion_2022-2023_MRNF.pdf