Résultats de recherche

échantillonnage par une firme accréditée pour remplacer un résultat d’analyse qui n’était conforme à ce qui était attendu. Ainsi des résultats d’analyse…

le cadre de ces travaux n’ont donc pas été affectés par la conjoncture économique. 16 3 RÉSULTATS Les résultats présentés dans cette section permettront,…

de 100 %, les contrats de travail des enseignants à temps partiel dans le secteur de la formation générale des jeunes par l’ajout de journées additionnelles…

stratégiques de la Commission; 2° les résultats visés au terme de la période couverte par le plan; 3° les indicateurs de performance utilisés pour mesurer…

concernant une personne en sa qualité de partie à un contrat de services conclu avec un organisme public, ainsi que les conditions de ce contrat; 4° le nom…

de services en maintien en emploi. 1.2 RÉSULTATS La présentation des résultats de l’évaluation se divise en deux parties. Une première partie porte sur les r…

............................................................................ 4 5. Modalités et résultats de la consultation…

admissibles aux contrats publics (RENA). Les organismes publics et les organismes municipaux ont l’obligation de consulter le RENA afin de s’assurer qu’une…

résilier ce contrat à toute date de renouvellement en donnant par courrier recommandé au Preneur du contrat un préavis d’au moins 180 jours. Le Preneur du co…

............................................................................ 1 5. Modalités et résultats de la…