Résultats de recherche

Entre 2024 et 2026, la (Ville ou municipalité) est tenue d’adopter une démarche (le présent document) ayant pour objectif de déposer un premier plan de…

Demandes budgétaires 2026-2027 de la Fédéra7on québécoise des municipalités 1 Demandes budgétaires 2026-2027 de la Fédéra7on québécoise des municipalités…

intacte. Enfin, les cibles des indicateurs relatifs aux retombées diplomatiques pour les années 2025-2026 et 2026-2027 ont toutes été revues de manière à…

RESTAURANTS NORMANDIN À L’ATTENTION DE MONSIEUR ÉRIC GIRARD MINISTRE DES FINANCES DU QUÉBEC 23 JANVIER 2026 À propos du regroupement Le présent mémoire est…

l’objectif et l’indicateur qui se rattachent à l’orientation ont été retirés pour les années 2025-2026 et 2026-2027. Par conséquent, le présent rapport…

publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux documents détenus par…

incluant des attestations d'identité avec photo, ainsi qu'un portefeuille numérique sous forme d'application. Bien que les livraisons…

la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026 Le Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026 favorise…

2 0 2 7 Mémoire prébudgétaire 2026-2027 | Sourires Solidaires 1 Sommaire exécutif Sourires Solidaires Mémoire présenté dans le cadre des consultations…

national de l’image et du son Consultations prébudgétaires du Québec Budget 2026-2027 Ministère des Finances du Québec 9 février 2026 2 TABLE DES MATIÈRES…