Résultats de recherche

doit approuver le financement des inscriptions à tout nouveau programme ou continuum de programmes devant conduire à une sanction de grade. En l’absence…

soutenir la santé mentale dans plusieurs milieux, dont les établissements d’enseignement supérieur. Devant les indications préoccupantes concernant la santé…

société qui recevait des primes relativement à une entreprise d’assurance maritime océanique au Québec devait payer, à titre de taxe sur le capital, la moins…

APPEL DEVANT LA COUR DU QUÉBEC a) POUVOIR L’article 147 de la Loi sur l’accès stipule qu’une personne directement intéressée peut interjeter appel sur toute…

n 1 85 En somme, quelles que soient les avenues qui nous y mènent, nous nous retrouvons toujours devant l’homme quand nous cherchons à définir l’éducation,…

094 747 101 905 705 13 800 791 8 492 142 3 Ce solde est réparti pour des superficies admissibles devant être inscrites au financement pour le maintien des…

22 420 132 72 344 747 11 399 710 6 028 728 3 Ce solde est réparti pour des superficies admissibles devant être inscrites au financement pour le maintien des…

importe provient du Brésil. Le produit est expédié par voie maritime sur des navires qui passent devant Porto Rico en route vers Jacksonville, en Floride. De…

t homogénéisé de mesures porteuses pour elles, mais également d’une personnalisation des mesures devant s’adapter au contexte, ce qui n’est pas possible dans…

retenus sont : ! une gestion transparente axée sur les résultats; ! une imputabilité des gestionnaires devant les élus; ! un cadre de gestion dynamique. Pour…