Résultats de recherche

étudiés afin de déterminer ceux qui présentaient des signes de dégradation importants et ceux qui se devaient d’être protégés, restaurés ou mis en valeur. Un…

surveiller tout autre processus contractuel déterminé par le gouvernement. ORGANISME DONT RÉPOND, DEVANT L’ASSEMBLÉE NATIONALE, EN MATIÈRE DE GESTION…

ET PRINCIPES DE BONNE RÉGLEMENTATION 10. CONCLUSION 11. MESURES D’ACCOMPAGNEMENT Si des appels devaient être faits dans des municipalités proches des autres…

concitoyens. Un bon niveau de préparation des services de sécurité incendie et des premiers intervenants devant se rendre sur les lieux ne peut que renforcer…

prochaines années tandis que l’Indonésie est maintenant le deuxième consommateur mondial de nickel, devant les Américains, l’Europe et le Japon. En 2014, sa…

la directive précisant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement devant être préparée, dans un délai maximal de 15 jours…

ation publique sur la réhabilitation des terrains contaminés Lors de l’audition du sous-ministre devant la Commission de l’administration publique au sujet…

admissibles sont les cours qui font partie de programmes conduisant à un DEC ou à une AEC. Les cours devant être offerts à temps partiel ou les programmes…

politiques et programmes de déploiement de l’IHD aux populations. L’analyse souhaitée par le ministère devait comprendre: L’exercice de balisage couvre neuf…

Général Motors du Canada, de 1995 à 1999 • Avocat affecté à la représentation des salariés (CSD) devant les instances de la CSST, de 1990 à 1995 • Président…