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vigueur particulièrement ceux en matière de travail, d'équité d'emploi, des droits de la personne, d'environnement et de sécurité. 5.4…

par l’ARQ, le phénomène des annulations sans préavis engendrerait des pertes moyennes annuelles d’environ 49 000 $ par établissement7. L’Office considère ce…

valeur monétaire de ceux- ci. Les seuils monétaires proposés ont été établis afin de faire en sorte qu’environ un tiers des contrats soient visés lors de la…

nombre d’élèves bénéficiant de services de surveillance. Mesure de départ pour l’année 2024-2025 : environ 1 373 élèves. Indicateur 2 : Nombre de sites…

llie Bar,rette, urbanii,ste Dire teur général adjoin Dire teur d Service de l' urba ni me et de l'environnement 183, rue d !!s Anges, Oka, Qu@bec…

découleraient. Celle de la Municipalité de Saint-Charles-de-Drummond a eu lieu le 11 août 2003 et environ 240 personnes y ont assisté. 4 Le 11 août 2003, le…

Pepin@mes.gouv.qc.ca mailto:pforgues@cvm.qc.ca Devez-vous vraiment imprimer ce courriel? Pensons à l'environnement ! AVIS IMPORTANT. Ce courriel est à…

le conseil (3-4 membres). Choisies en fonction de leur expertise et qualification. Se réunissant environ 4-6 fois dans une année. Agissant en tant qu’experts…

mesures prises sur les territoires du Québec et de la France relativement à la protection de l’environnement, notamment la lutte contre le changement…

(5302) 5 5 10 1 11 Architecture (5332) 1 2 3 3 Architecture paysagiste (5334) 2 2 2 Design de l'environnement (5330) 0 1 Design industriel (5337) 1 2 3…