Résultats de la recherche
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Mémoire - Projet de loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité
pdf 651 Ko 2024-0210_memoire.pdf
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Divers documents concernant le Programme d'enseignement des langues d'origines (PELO) de 1988 à 1997
pdf 13,31 Mo 23-596_Diffusion.pdf
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Z-28_JMFPG_Recommandations.pdf
pdf 858 Ko Z-28_JMFPG_Recommandations.pdf
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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2024-2025 pour l’unité d’aménagement 082-51 - Région de l'Abitibi-Témiscamingue
pdf 3,14 Mo PL_Abitibi_TBE_UA08251_2024-2025.pdf
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Guide sur la reddition de comptes des indicateurs de gestion municipaux auprès du citoyen
pdf 265 Ko guide_reddition_comptes.pdf
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Stratégie gouvernementale de cybersécurité et du numérique 2024-2028.
pdf 2,24 Mo Strategie_cybersecurite_numerique_2024-2028.pdf
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Les origines et les fondements de l’institution du DPCP.
pdf 1,16 Mo Origines_fondements_DPCP.pdf
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Documents et échanges portant sur le mandat de la Direction de la lutte à la violence sexuelle et à la violence conjugale
pdf 11,17 Mo Documents-echanges-mandat-DLVSVC-CF-20230824-1.pdf
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Rapport du groupe de travail mode & vêtement - Avril 2013
pdf 5,21 Mo rapport_mode_et_vetement.pdf
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