Résultats de recherche

victime est Autochtone. Des propositions sont ainsi formulées par rapport à plusieurs enjeux cruciaux liés aux enquêtes concernant des policiers en milieu…

questions de gestion des ressources humaines, de protection des renseignements personnels et de problèmes liés à la sécurité informationnelle ainsi qu’à la…

personne responsable de la protection des renseignements personnels ou le CAIPRP lorsque des enjeux liés aux renseignements personnels sont constatés ou…

MEES accorde un financement de 22,4 M$ pour couvrir les frais directs de soutien à l’enseignement liés à la présence d’externes et de résidents inscrits aux…

des différents tarifs de ce règlement, à savoir les personnes associées à cette décision par pouvoir lié, réunions ou rapport d’experts. […] » (Transcription…

sécurité, qu'il s'agisse de salaires pour des employés directement engagés par le cégep ou de coûts liés à des contrats de sous- traitance pour les…

le Règlement sur le vote par correspondance (chapitre E-2.2, r.3). Dans le contexte d’allègements liés au passage de l’ensemble des régions du Québec en zone…

financement). L’ensemble des éléments (communiqués de presse, discours, réactions des industriels) liés à ce plan de soutien :…

des jeunes à des audiences et des consultations publiques, par exemple. Une définition des concepts liés à l’ÉRE se trouve dans le document de définition…

la Cybersécurité et du Numérique, soit celui du Réseau gouvernemental de télécommunication (RGT). Lié à la Stratégie de transformation numérique…