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Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1,54 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

admissibles sont les cours qui font partie de programmes conduisant à un DEC ou à une AEC. Les cours devant être offerts à temps partiel ou les programmes…

Mise à jour : 21 mai 2024

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,67 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-decembre-2022.pdf

admissibles sont les cours qui font partie de programmes conduisant à un DEC ou à une AEC. Les cours devant être offerts à temps partiel ou les programmes…

Mise à jour : 9 décembre 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1,41 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2022.pdf

admissibles sont les cours qui font partie de programmes conduisant à un DEC ou à une AEC. Les cours devant être offerts à temps partiel ou les programmes…

Mise à jour : 25 mai 2022

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1,14 Mo Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

admissibles sont les cours qui font partie de programmes conduisant à un DEC ou à une AEC. Les cours devant être offerts à temps partiel ou les programmes…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Détermination des paramètres biocinétiques pour la conception d'étangs aérés complétement mélangés

pdf 5,49 Mo rapport_etangs_aeres.pdf

le MDDEP pour les étangs aérés facultatifs, mais avec un taux d’enlèvement de la DBO5 plus élevé. Devant l’absence d’une méthode reconnue de dimensionnement,…

Mise à jour : 27 août 2010

2024-144 – Fiches des règlements d’emprunts soumis par la ville de Brossard depuis le 1er novembre 2021

pdf 8,52 Mo DAI_2024-144_fiches_reglements_ville_Brossard.pdf

disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une…

Mise à jour : 24 janvier 2025

Les pratiques d'affaires des employeurs en matière de conciliation travail-famille.

pdf 1,47 Mo Rapport_CTF.pdf

cas des entreprises privées. D’une part, ces dernières ont indiqué ne pas la prioriser ou, si elle devait l’être, que cela dépendrait largement de la…

Mise à jour : 11 septembre 2025

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

pdf 1,64 Mo 2021-12309.pdf

https://www.mmiwg-ffada.ca/wp-content/uploads/2019/06/repre%CC%81sentations-e%CC%81crites-de-FAQ-devant-lENFFADA-version-corrige%CC%81e-002.pdf…

Mise à jour : 6 janvier 2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial

pdf 1,60 Mo Regime-budgetaire-etablissements-prives-mars-2022.pdf

admissibles sont les cours qui font partie de programmes conduisant à un DEC ou à une AEC. Les cours devant être offerts à temps partiel ou les programmes…

Mise à jour : 1 avril 2022

Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

pdf 1,84 Mo Regime_budg2021-2022_Colleges-prives_DEC2021.pdf

admissibles sont les cours qui font partie de programmes conduisant à un DEC ou à une AEC. Les cours devant être offerts à temps partiel ou les programmes…

Mise à jour : 21 janvier 2022

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