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ement des abattoirs ou dans des remorques pour le transport des porcs. Il est souvent possible de lier directement les échantillons positifs à des livraisons…

De plus, le MES accorde un financement pour couvrir les frais directs de soutien à l’enseignement liés à la présence de résidents inscrits aux programmes de…

Sécurité publique1 est appelé à diminuer la vulnérabilité des Québécoises et des Québécois aux risques liés notamment à la criminalité et aux sinistres. Pour…

ou est vendue. […] Action #26. Établir des modalités de suspension et de résiliation des contrats liés à une ERTS. Directeur DCO Collaboration : Directeur…

l’environnement des abattoirs ou des remorques servant au transport des porcs. Il est souvent possible de lier directement les échantillons positifs à des…

1- Aucune contribution financière ne peut être exigée pour des services de nature administrative liés à la garde des élèves, notamment ceux relatifs à…

nouveau contrat de signalisation pour signature, selon le cas, et une facture pour couvrir les frais liés à l’ajout de signalisation, s’il y a lieu. 4. Le…

(62 %) sont davantage de cet avis. On attribue ainsi à la campagne un impact concret, directement lié à son principal objectif, qui est de favoriser un…

en cours. Toutefois, l’échéancier a été revu en accord avec l’AAQ pour prioriser certains dossiers liés à la fin du programme de soutien financier du MAPAQ.…

du revenu des parents, du nombre d’enfants, du temps de garde et, s’il y a lieu, de certains frais liés aux besoins des enfants. Si la demande porte sur la…