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Formulaire de demande de reprise du stage probatoire

pdf 734 Ko DTPE-formulaire_demande-reprise_stage_probatoire_fr.pdf

Féminin Masculin Non binaire Adresse : Appartement : Ville : Province : Code postal : Numéro de téléphone (résidence) : Autre numéro (cellulaire, travail) : …

Mise à jour : 17 décembre 2025

Instructions relatives au formulaire de réclamation - Fonds des petites collectivités (FPC)

pdf 95 Ko FPC_instructions_relatives_formulaire_reclamation.pdf

formulaire de réclamation en format Excel dûment complété par courriel au ministère désigné à l’adresse indiquée ci-dessus ainsi qu’au MAMH à l’adresse…

Mise à jour : 10 mai 2019

Demande d’accès à un dossier du DPCP selon l’article 119(1) L.S.J.P.A

pdf 3,47 Mo FO_demande_acces_BAJ_francais_DPCP.pdf

IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Nom, Prénom Nom de l’organisme (s’il y a lieu) Adresse (numéro, rue, appartement/bureau, ville) Adresse courriel Téléphone Les…

Mise à jour : 7 avril 2022

M47423_Diffusion.pdf

pdf 376 Ko M47423_Diffusion.pdf

Québec et leurs coordonnées (notamment adresse courriel) 2) les différents bureaux d’information touristiques situés et leurs coordonnées (notamment adresse …

Mise à jour : 3 juin 2024

2023-152 – Documents du MAMH relatifs à deux dossiers de modification au schéma d’aménagement et de développement de Trois-Rivières

pdf 1,98 Mo DAI_2023-152_schema_amenagement_developpement_trois_rivieres.pdf

poste 80403 Courriel : daniel.racicot@mamh.gouv.qc.ca AVIS DE CONFIDENTIALITÉ Ce courriel peut contenir des informations confidentielles qui ne vous sont…

Mise à jour : 15 décembre 2023

Formulaire autorisant un tiers à recevoir temporairement le paiement d’un médecin vétérinaire

pdf 722 Ko FO_formulaire-mandat-tiers-pisaq_MAPAQ.pdf

ministériel (NIM) Adresse courriel Numéro de téléphone 2. Renseignements sur l’établissement vétérinaire mandaté2 Nom de l’établissement vétérinaire Numéro…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Proposition de statut. Classement d’un immeuble ou d’un site patrimonial

pdf 696 Ko FO-classement-immeuble-site-MCC.pdf

inscrivez le nom de sa représentante ou de son représentant. Adresse (numéro, rue, ville, village ou municipalité et province) : Téléphone : Courriel : 7.…

Mise à jour : 26 avril 2023

Formulaire d’inscription du médecin vétérinaire au PISAQ

pdf 809 Ko FO_formulaire-inscription-mv-pisaq-MAPAQ.pdf

inscription) Adresse courriel du médecin vétérinaire Année d’obtention du diplôme Numéro de permis Numéro d’assurance sociale Numéro de téléphone principal…

Mise à jour : 16 mai 2025

Demande d’une lettre d’attestation de validité

pdf 177 Ko DTPE-formulaire_demande_lettre_attestation_validite_fr.pdf

(aaaa-mm-jj) Adresse Appartement Ville Province Code postal Numéro de téléphone (résidence) Autres numéros (cellulaire, travail) Adresse courriel Numéro…

Mise à jour : 21 janvier 2026

DA16_20231003.pdf

pdf 2,23 Mo DA16_20231003.pdf

personne désignée ci-après, à l’adresse suivante : Jeason Morin Ministère de la Langue française 800 rue D’Youville, 4e étage Québec (Québec) G1R 3P4…

Mise à jour : 22 mars 2024

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