Résultats de recherche

d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère ou organisme NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1) OBJET : Le nom de l'activité ou du…

P: Producteurs CV : Cliniques vétérinaires Notes 1 : Animaux de compagnie 14 Où : • les trois catégories de registres envisagés n’ont pas d’exigence directe…

conduire et sur l’immatriculation des véhicules, qui s’élèvent à 1,3 milliard de dollars en 2020-2021. Droits sur les permis de conduire et sur…

générale (taux variés) Catégorie résiduelle (résidentielle et autres) 3692 Catégorie des immeubles de 6 logements ou plus 2913 Catégorie des immeubles non…

392) sont survenus lors d’un accident impliquant un véhicule lourd. Un conducteur de véhicule lourd a besoin d’espace pour manœuvrer, car son véhicule est…

présentés au tableau 4 du plus critique au moins critique sont utilisés. 27 Tableau 4 Catégorie d’impact des travaux Catégorie d’impact Valeur attribuée…

entraînant la mort*, selon la nature de la relation de la victime avec l’auteur présumé et la catégorie d’infractions, Québec, 2011 à 2020p (partie 1)…

53701 Subv. véhicules collectifs accessibles 9487-9608 Québec inc. 35 000,00 Bellechasse (2018) Les Etchemins 2025-10-20 2025-11-03 Total : 9487-9608 Québec…

d’activités telles que la circulation en véhicule hors route et le ski sur sable. Avec l’arrêt du ski sur sable et la diminution de la circulation en véhicul…

Contrat à exécution sur demande de réfection des boucles de détection à induction magnétique de véhicules routiers et remplacement de boîtes de système de…