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Projet de règlement modifiant le Décret sur l’enlèvement des déchets solides de la région de Montréal

pdf 349 Ko ANA_Impact_Reglementaire_PRJ_REGL_Modifiant_DEC_Enlevement_Dechets_solides_06_MTL.pdf

qui y sont assujetties, considérant que la masse salariale des entreprises pourrait augmenter d’environ 0,1 %, selon le scénario net. De plus, dans ce même…

Mise à jour : 4 mars 2026

Rapport de vérification particulière

pdf 477 Ko RappVerif_ExamInf2023_Etap2_P4.pdf

réponse ; • La clarté des mises en situation a été appréciée défavorablement dans 50 % des cas ; • Environ 75 % des répondants mentionnent que tous les…

Mise à jour : 11 décembre 2024

Suivi des apprentissages en lecture, écriture et mathématique à la fin de la 2e année du primaire – Collecte de juin 2022, secteur francophone

pdf 540 Ko Suivi-apprentissages-lecture-ecriture-mathematique-2e-primaire-2022-secteur-francophone.pdf

apprentissages liés au sens des opérations semblent poser plus de défis à certains élèves. Malgré cela, environ sept élèves sur dix déterminent de façon…

Mise à jour : 6 février 2025

Note explicative relatif à la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

pdf 878 Ko note_explicative_1_pl_155.pdf

assurer une conception fonctionnelle ou esthétique des biens au profit d'une amélioration de l'environnement humain. ». 71. L’article 573.3.0.3 de…

Mise à jour : 7 mai 2018

Guide for the education community and its partners

pdf 2,10 Mo Healthy-Schools-Guide.pdf

chapter 5, pp. 96-115. Janosz, M. L’environnement socio-éducatif de mon école (for students). Montréal: Université de Montréal, École de psychoéducation,…

Mise à jour : 15 juillet 2025