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services connexes (NCSC) s’applique. 2 La réclamation finale ne contient normalement que les coûts liés aux dépenses n’ayant pas déjà été réclamées dans des…

gouvernementaux intervenant en aménagement du territoire. Ainsi, le gouvernement et ses mandataires sont liés aux orientations et attentes actualisées de…

sur un territoire incompatible avec l’activité minière, la possibilité de développement économique lié à l’activité minière s’en trouvera donc diminuée. En…

révélait que la moyenne des membres des comités d’admission était de 5 membres11. Ce nombre n’était pas lié au volume de membres de l’ordre ni à celui des…

ressources accrues pour le développement social. D'autre part, elle cherchait à préserver les avantages liés à la présence d'instances politiques plus…

regroupement est suspendu du 1er janvier 2002 jusqu’au 31 mars 2003; 9° toute convention collective liant une des municipalités visées par le regroupement…

Diverses options s’offrent à elles, notamment les suivantes : • Programme ESSOR pour soutenir des projets liés à la productivité et à la numérisation des…

avant son procès. M. Myers a été arrêté en janvier 2016 et accusé de plusieurs crimes, dont certains liés aux armes à feu. Il avait auparavant été reconnu…

plan clinique et 66,2 % avaient eu des idées suicidaires au cours de leur vie en lien avec des enjeux liés au genre2. En 2021, un sondage réalisé auprès de 2…

en voie de réalisation par le MCN, soit celui du Réseau gouvernemental de télécommunication (RGT). Lié à la Stratégie de transformation numérique…